Conseil Municipal du 22 mars 2021

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

02 - Citoyenneté


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-019DISTINCTION HONORIFIQUE : attribution de la médaille de la Ville de Haguenau à Monsieur Rudi KLEMM - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-035RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CM-036RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe29/03/2021

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-020GESTION DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : lancement d'une procédure de concession de service public - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CM-021GESTION DU SERVICE PUBLIC DES ETABLISSEMENTS MULTI ACCUEILS 'LE PETIT NAVIRE' ET 'POMME DE PIN' : actualisation des règlements de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe29/03/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-033REALISATION DES TRAVAUX RELATIFS AUX RESEAUX D'ADDUCTION EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DES PINS : mise en place d'une convention de financement - Délibération - Annexe29/03/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-022BUDGET PRIMITIF 2021 : budget principal - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-023BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe de la Chaufferie bois - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-024BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe des Parcs de stationnement fermés - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-025BUDGET PRIMITIF 2021 : budget annexe de la ZAC Thurot - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-026FISCALITE DIRECTE LOCALE : fixation des taux d'imposition pour 2021 - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CM-027GESTION PLURIANNUELLE : autorisation de programme 2021 - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CM-028DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2021 : demande de subvention pour la mise aux normes électriques de l'Hôtel de Ville - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

17 - Rayonnement de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-018ADHESION DE LA VILLE DE HAGUENAU A LA CHARTE EUROPEENNE POUR L'EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE - Délibération - Annexe29/03/2021

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-034CLUB CANIN DE HAGUENAU : subvention pour travaux d'amélioration de l'éclairage des terrains d'entraînement et de compétition - Délibération - (sans annexe)29/03/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-029AUTORISATION DE DEMANDE DE DEFRICHEMENT : route de Soufflenheim - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-030MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Monsieur et Madame LAPP, 12 rue Ettore Bugatti - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-031HAGUENAU, FORET D'EXCEPTION : étude d'avant-projet pour la création d'un ou plusieurs pôles d'accueil de la forêt - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CM-032SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE : convention avec l'Association "Faune Flore de Haguenau et Environ" - Délibération - Annexe29/03/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-015CONSEIL MUNICIPAL : modalités d'organisation des séances de l'assemblée délibérante à distance - Délibération - Annexe29/03/2021
2021-CM-016CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)29/03/2021
2021-CM-017CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2021 - Délibération - Annexe29/03/2021